Arrêtés
Vous trouverez ci-joint des arrêtés applicables pour la commune de La Chaize-le-Vicomte.
A télécharger
file_downloadArrêté permanent Bouygues 2025.pdf (PDF - 147.11 kB)
file_download2024 07 22 01 Police pluricommunale tamponnée.pdf (PDF - 110.8 kB)
file_download01.01-31.12.25 Maintenance Reseaux.pdf (PDF - 85.07 kB)
file_downloadA partir 13 mars Rue F. Payraudeau.pdf (PDF - 136.53 kB)
file_download05.04.25 Place St Nicolas.pdf (PDF - 242.94 kB)
A télécharger
file_download32 R F Payraudeau A Fleurs de Pot.pdf (PDF - 160.74 kB)
file_downloadPolice municipale.pdf (PDF - 86.82 kB)
file_download05.03 au 11.04.25 RUE CHARLES TELLIER.pdf (PDF - 27 kB)
file_download17 au 23.03.25 Rte Empereur.pdf (PDF - 88.77 kB)
file_download1703 - 16.05.25 2025-T-0623.pdf (PDF - 1.51 MB)
file_download24.03 - 18.04.25 2025-T-0629.pdf (PDF - 1.34 MB)
Arrêté délimitant les zones bleues
Vous trouverez ci-joint l'arrêté applicable aux zones bleues pour la commune de La Chaize-le-Vicomte.
Arrêté relatif aux nuisances de voisinages
Vous trouverez ci-joint la réglementation relatif aux nuisances de voisinages, et notamment les horaires à respecter pour certains travaux et activités.
Arrêté relatif à l'usage du feu dans le département de Vendée
Vous trouverez ci-joint l'arrêté relatif à l'usage du feu dans le département de Vendée, en fonction des périodes à respecter.
Arrêt Minutes
Vous trouverez ci-joint l'arrêté relatif aux arrêts Minutes.
A télécharger
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