Arrêtés
Vous trouverez ci-joint des arrêtés applicables pour la commune de La Chaize-le-Vicomte.
A télécharger
file_downloadArrêté permanent Bouygues 2025.pdf (PDF - 147.11 kB)
file_download2024 07 22 01 Police pluricommunale tamponnée.pdf (PDF - 110.8 kB)
file_download17.11.25 au 01.05.26 Carrefour Express.pdf (PDF - 156.07 kB)
file_downloadA partir 13 mars Rue F. Payraudeau.pdf (PDF - 136.53 kB)
file_downloadEclairage public Rue des Frères Payraudeau.pdf (PDF - 109.7 kB)
file_downloadArrêté maintenance éclairage public.pdf (PDF - 143.84 kB)
file_download01.01 au 31.12.26 Arrete permanent.pdf (PDF - 85.39 kB)
file_download02.02 au 18.03.26 Allee de la Sauzaie.pdf (PDF - 88.43 kB)
file_download02 au 06.03.26 Rue Pot de Vin.pdf (PDF - 171.76 kB)
file_download05.01 au 31.12.26 Eau.pdf (PDF - 94.32 kB)
file_download05.01 au 31.12.26 Voirie.pdf (PDF - 110.97 kB)
file_download07 au 23.01.26 R. Charles Tellier.pdf (PDF - 80.26 kB)
A télécharger
file_download32 R F Payraudeau A Fleurs de Pot.pdf (PDF - 160.74 kB)
file_downloadPolice municipale.pdf (PDF - 86.82 kB)
file_downloadGarde communal M Baudry.pdf (PDF - 142.81 kB)
file_downloadGarde communal M Gilbert.pdf (PDF - 141.4 kB)
file_downloadA partir du 01.09.25 Chemin La Grangimare.pdf (PDF - 94.92 kB)
file_downloadA partir du 02.07.25 Rue Ricordeau.pdf (PDF - 154.38 kB)
file_download02.02 au 18.03.26 Allee Sauzaie.pdf (PDF - 182.94 kB)
file_download08 au 22.01.26 Rue C. Tellier.pdf (PDF - 250.23 kB)
file_download12 au 16.01.26 Embergere.pdf (PDF - 183.32 kB)
file_download12 au 26.01.26 Grande Barre.pdf (PDF - 86.49 kB)
file_download19 au 28.01.26 Bliniere 1.pdf (PDF - 78.78 kB)
file_download19 au 28.01.26 Bliniere 2.pdf (PDF - 177.81 kB)
file_download05 au 16.01.26 Rue F. Payraudeau.pdf (PDF - 144.17 kB)
Arrêté délimitant les zones bleues
Vous trouverez ci-joint l'arrêté applicable aux zones bleues pour la commune de La Chaize-le-Vicomte.
Arrêté réglementant l'accès et les abords de l'étang communal
Vous trouverez ci-joint l'arrêté applicable pour l'étang communal Chemin rural dit des Filées
A télécharger
Arrêté relatif aux nuisances de voisinages
Vous trouverez ci-joint la réglementation relatif aux nuisances de voisinages, et notamment les horaires à respecter pour certains travaux et activités.
Arrêté relatif à l'usage du feu dans le département de Vendée
Vous trouverez ci-joint l'arrêté relatif à l'usage du feu dans le département de Vendée, en fonction des périodes à respecter.
Arrêt Minutes
Vous trouverez ci-joint l'arrêté relatif aux arrêts Minutes.
A télécharger
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes